Lettre d'information de Mazars sur la Gestion d'Actifs T1 2014

Nos équipes vous proposent la lecture de notre Lettre d’information sur la Gestion d’actifs.

Sommaire :

  • AIFM - publication par l’ESMA d’un Q&A sur l’application de la directive AIFM ;
  • Mise à jour de la position 2013-22 de l’AMF relative aux questions / réponses concernant la transposition de la directive AIFM ;
  • Consultation sur la mise à jour des instructions AMF “produits” ;
  • Mise à jour par l’AMF de ses instructions suite à la transposition de la directive AIFM ;
  • Accord du parlement européen et du conseil sur le projet de directive UCITS V entrée en vigueur de la déclaration aux référentiels centraux ;
  • Mise à jour du Q&A de l’ESMA sur la mise en œuvre du règlement EMIR ;
  • Rapport final de l’ESMA sur les règles de diversification du collatéral (UCITS) ;
  • Projet de règlement ANC n°2014-01 sur le plan comptable des OPC à capital variable ;
  • Conditions d’admission aux négociations des organismes de placement collectif ;
  • Recommandations professionnelles de l’ARPP sur la publicité des instruments financiers.

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Document

Lettre gestion d'actifs T1 2014