CIR & CII : Attrapes-coeur des entreprises innovantes

La France et les entreprises innovantes : une longue histoire d’amour qui ne date pas d’hier et souvent couronnée de succès. L’introduction de Critéo, start des start-up du digital, en est un exemple flagrant. Pour consolider cette longue histoire d’amour et connaitre d’autres moments forts, l’état français, a remis au goût du jour un dispositif créé en 1983 et relancé en 2008 : le Crédit Impôt Recherche (CIR) et son petit frère (2013) le Crédit Impôt Innovation (CII).

Panorama des possibilités engendrées par ce dispositif unique au monde

Néanmoins les dispositifs de financements ne sont accessibles qu’à travers des chemins tumultueux et parfois semés d’embuches. L’adjectif complexe est souvent apposé à ces mécanismes. Une question revient de manière lancinante:

Comment justifier l’éligibilité d’un projet ?

Cette interrogation fait écho à une démarche particulièrement difficile, surtout confrontée aux réalités de l’entreprise. « Fastidieux », « chronophage » sont autant de qualificatifs utilisés pour expliquer le manque de justification d’un projet.

Il est vrai qu’une entreprise cherche avant tout un résultat et non pas uniquement le bénéfice de la connaissance acquise. « La beauté du geste » n’a pas sa place dans le monde entrepreneurial où les impératifs financiers priment.

Néanmoins, une relation durable et pérenne passe par une justification claire et transparente d’un projet éligible. Ici, les enjeux financiers potentiels justifient les moyens. Anticipation, transparence et simplicité composent la sainte trinité d’une relation durable avec l’Administration fiscale.

 

N’attendez pas que cette dernière vous demande de justifier vos travaux pour avoir ces écrits sous la main ! Surprenez-là !  La liste des erreurs habituelles est longue :

  • décrire des essais de routine, 
  • se satisfaire d’un simple dépôt de brevet, 
  • déclarer votre CIR sans y incorporer des chercheurs, 
  • la description d’essais de routine sont autant d’erreurs à bannir de votre plan de séduction de l’administration fiscale.

N’ayez pas peur de jouer carte sur table avec rigueur, précision et simplicité. Rien ne vaut un dossier dont la syntaxe et la sémantique sont irréprochables. N’hésitez pas à décrire vos difficultés et les aléas d’une recherche capricieuse et montrez votre capacité à avoir une démarche scientifique lisible et transparente en utilisant le mode projet. N’ayez pas peur de vous comparer (vous et vos recherches) à l’état de l’art sur la question. Vous devez justifier votre différence. « Se justifier, c’est s’accuser » ?, cet adage n’a pas lieu d’être avec ces dispositifs. L’exposition des analyses et des résultats doivent être perçus comme l’aboutissement d’une quête où le Graal est l’accroissement de la connaissance.

En conclusion, ne vous jetez pas à l’eau sans préparation ! Se mettre en ordre de bataille en structurant le projet autour d’un pilotage en amont est sans aucun doute la meilleure manière d’engager une relation avec ces leviers de performance que sont le CIR et le CII. Subventium, partenaire de l’écosystème Mazars, peut certainement vous aider à structurer votre recherche.

Par Christophe Baron, Directeur Commercial, Subventium