Les cahiers techniques de la Doctrine

Mazars met à votre disposition une série de cahiers techniques et d'études pour vous permettre à la fois de maîtriser et mettre en œuvre les normes internationales d'information financière (IFRS), mais également d'apprécier les pratiques des grands groupes cotés sur des sujets clés.

IAS 36 - Dépréciation des actifs non financiers à long terme

Nombre de sociétés ont été confrontées aux difficultés de mettre en œuvre les tests de perte de valeur prévus par la norme IAS 36, Dépréciation d’actifs. Ces difficultés sont accrues du fait du manque de visibilité sur les business plans dans un environnement économique et financier incertain.

Ce cahier a pour vocation de lister les principales questions qui se posent et ainsi de résoudre un certain nombre de difficultés pratiques d’application de la norme IAS 36.

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IFRS 3 - Regroupement d'entreprises et consolidation 

Sous la pression des investisseurs, le FASB (i.e. le normalisateur comptable américain) et l’IASB ont initié voici quelques années un mouvement de convergence entre les deux référentiels comptables.

Concernant les regroupements d’entreprises, les normes définitives, publiées entre fin 2007 (US GAAP) et début 2008 (IFRS), ont apporté de nombreuses modifications et ont clarifié certains points.

Ce sont l’essentiel de ces éléments que le département Doctrine de Mazars vous propose de découvrir sous forme de 40 questions / réponses.

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IFRS 5 - Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées

Norme de convergence avec les principes américains, IFRS 5 a représenté, lors de sa publication, une véritable nouveauté pour beaucoup de groupes.

Désormais appliquée depuis le 1er janvier 2005, cette norme suscite de nombreuses questions pratiques de mise en œuvre, en particulier du fait de la non récurrence des opérations entrant dans son champ d’application.

Mazars propose ici non seulement de rappeler les principes théoriques édictés par la norme IFRS 5, mais surtout d’éclairer le propos à l’aide d’exemples et de situations pratiques.

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IFRS 9 - Instruments financiers 

    1. Mazars Insights – IFRS for Financial Instruments

«Mazars Insights – IFRS for Financial Instruments » est un manuel à destination des préparateurs, utilisateurs et auditeurs des états financiers IFRS. Cet ouvrage, volontairement pédagogique et illustré par de nombreux exemples, rassemble, dans un seul manuel, l'ensemble des règles IFRS relatives aux instruments financiers.

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IFRS 10 - Etats financiers consolidés

La norme IFRS 10, publiée en mai 2011, présente une définition unique du contrôle et a remplacé la norme IAS 27 pour la partie relative aux états financiers consolidés et l’interprétation SIC 12 sur les entités ad hoc.

Les difficultés d’application anticipées de cette norme rendent indispensable une appropriation rapide de la norme par l’ensemble des parties prenantes, à commencer par les préparateurs de comptes, les auditeurs et les régulateurs. C’est dans cet esprit que nous avons rédigé ces 40 questions / réponses.

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IFRS 11 - Partenariats

Le 12 mai 2011, l’IASB a publié la norme IFRS 11 qui a remplacé IAS 31 (Participations dans des coentreprises).

IFRS 11 fait la distinction entre les activités conjointes (« joint operations ») et les coentreprises (« joint ventures »). Cette distinction est fondée sur l’analyse en substance des droits et obligations des partenaires qui exercent un contrôle conjoint sur des partenariats. Le traitement comptable présenté par IFRS 11 diffère selon que le partenariat est une activité conjointe ou une coentreprise, sachant que plus aucune option de traitement comptable n’est proposée pour un type d’accord donné.

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IFRS 13 - Evaluation de la juste valeur

    1. IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur » - L'essentiel de la norme en 40 questions/réponses

La norme IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur » est parue en mai 2011. Cette norme parvient à définir « Comment » déterminer la juste valeur d’un actif ou d’un passif sans jamais ouvrir le débat du « Quand » valoriser à la juste valeur. Définir ce que doit être une juste valeur sans pouvoir se poser la question des circonstances dans lesquelles elle doit être utilisée a déconcerté un grand nombre de commentateurs.  

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IFRS 15 - Reconnaissance du chiffre d’affaires

    1. IFRS 15 : l’essentiel de la norme sur le chiffre d’affaires en 100 questions / réponses

IFRS 15 traite de la comptabilisation des contrats conclus avec des clients. Cette norme nécessite l’appropriation de nombreuses notions (contrôle, obligation de prestation, prix de vente spécifique, coût d’exécution, etc.), le respect de principes détaillés à chaque étape du modèle de comptabilisation, ainsi que l’exercice fréquent du jugement en tenant compte des faits et circonstances propres à chaque situation particulière.

Au-delà des enjeux en termes de comptabilisation du chiffre d’affaires, IFRS 15 requiert aussi un travail de réflexion important sur les informations à présenter en annexe aux états financiers, pour respecter les exigences de la norme en la matière. 

Pour pouvoir à la fois saisir les grands enjeux de la norme et trouver des éléments de réponse à vos questions spécifiques, Mazars publie « IFRS 15 : l’essentiel de la norme sur le chiffre d’affaires en 100 questions / réponses », un cahier présentant de manière pédagogique les subtilités d’une norme complexe. 

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    2. IFRS 15 : panorama des nouveaux principes de reconnaissance du chiffre d’affaires

IFRS 15 introduit un nombre important de nouveautés et de précisions touchant à la reconnaissance du chiffre d’affaires.

Compte tenu de la somme des nouveautés et précisions introduites par IFRS 15, il est important d’identifier au plus tôt les impacts de ce texte, à la fois pour préparer la transition, mais également en anticipation des conséquences comptables au titre de contrats futurs ou en cours de négociation.

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3. IFRS 15 : les 10 points clés pour les industriels du contrat long terme

D’application obligatoire pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018, la norme IFRS 15 constitue un enjeu clé pour les industries de projets pratiquant les contrats long terme. Afin de vous proposer un éclairage concis sur les points clés de cette norme, les experts des contrats long terme et de la doctrine de Mazars vous proposent de (re)découvrir IFRS 15 en dix points clés.

Créé en septembre 2014, le Club Contrats Long Terme de Mazars réunit aujourd’hui 34 acteurs des industries de projets pour leur permettre de comprendre et d’analyser l’impact de la norme IFRS 15 sur leurs activités et la comptabilisation de leur chiffre d’affaires. 
Organisés tous les trimestres, les séances du Club permettent aux participants d’analyser ce texte au travers d’exemples et cas pratiques. 
Il ressort ainsi que les 10 points ci-après constituent des enjeux majeurs pour les industriels des contrats long terme : 

  1. La reconnaissance du chiffre d’affaires à l’avancement n’est plus automatique pour un contrat long terme ; 
  2. Un choix limité de méthodes de mesure du chiffre d’affaires à l’avancement ; 
  3. La fin du lissage de marge ; 
  4. Un découpage potentiellement différent des contrats avec une marge individualisée au niveau de chaque bien ou service distinct ; 
  5. Un cadre précis pour estimer les montants variables prévus dans le contrat 
  6. L’ajustement du chiffre d’affaires à la hausse ou à la baisse en cas de composante de financement significative ; 
  7. Une approche juridique des contrats et des modifications de contrats
  8. La fin du due to / due from 
  9. La publication en notes annexes du carnet de commandes désormais défini comptablement ; 
  10. Une approche restrictive des frais d’offres activables.

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IFRS 16 - Contrats de location

1. IFRS 16: nouvelle norme sur les contrats de location

En janvier 2016, l’IASB a publié IFRS 16, sa nouvelle norme sur les contrats de location. Preneurs ou bailleurs, vous êtes tous concernés – à des degrés divers.
Mazars vous propose cette nouvelle publication en 10 points clés, pour vous aider à appréhender les enjeux de cette norme.

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2. IFRS 16 : l’essentiel de la norme sur les contrats de location, en 80 questions / réponses

Le cahier technique « IFRS 16 : l’essentiel de la norme sur les contrats de location, en 80 questions / réponses » rassemble et présente de manière pédagogique l’ensemble des connaissances nécessaires à la comptabilisation des contrats de location.

IFRS 16 – Contrats de location est d’application obligatoire dans les états financiers IFRS depuis le 1er janvier 2019. Elle se différencie d’IAS 17, norme sur les contrats de location qui l’a précédée, en introduisant un modèle unique de comptabilisation pour les preneurs : ainsi, sauf exemption ou exception prévue par la norme, tout contrat de location doit être porté au bilan d’un preneur via la comptabilisation d’un droit d’utilisation à l’actif et d’une dette de location au passif. Le modèle de comptabilisation applicable aux bailleurs reste, lui, pour l’essentiel inchangé par rapport à IAS 17.

Derrière l’apparente simplicité de ces modèles se cachent en réalité un certain nombre de difficultés d’application, dont un recours significatif au jugement et des interactions parfois complexes avec les autres normes du référentiel IFRS. La comptabilisation des contrats de location continue par ailleurs d’évoluer sous l’effet d’amendements aux normes et de clarifications, parfois très structurantes, apportées par le Comité d’interprétation des IFRS (IFRS IC). L’application d’IFRS 16 continue donc de poser des questions, plusieurs années après son entrée en vigueur.

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Études complémentaires

    1. Indicateurs alternatifs de performance : quelles évolutions des pratiques des grands corporates européens ?

Mazars a analysé l’utilisation des indicateurs alternatifs de performance par un échantillon d’émetteurs dans leur communication financière des exercices 2017 et 2018.

Notre étude des pratiques en matière d’utilisation des IAP permet d’apprécier et d’illustrer la conformité de l’information publiée à ce titre aux guidelines des régulateurs. Elle éclaire également sur la sensibilité de la communication financière sur les IAP aux évolutions normatives récentes en capturant les effets de l’application d’IFRS 15 et d’IFRS 9 en 2018, ainsi que les impacts attendus d’IFRS 16 en 2019. Enfin, elle tient compte de la parution concomitante d’un exposé-sondage relatif au projet de l’IASB sur la Présentation des états financiers, afin de commencer à prendre la mesure des enjeux de ces propositions pour les entreprises.

L’étude a été réalisée à partir à partir d’un panel constitué de 39 groupes industriels et de services européens appartenant à l’indice EURO STOXX 50. 

Découvrez l'étude disponible ici :