Mazars met à votre disposition une série de cahiers techniques et d'études pour vous permettre à la fois de maîtriser et mettre en œuvre les normes internationales d'information financière (IFRS), mais également d'apprécier les pratiques des grands groupes cotés sur des sujets clés.
IAS 36 - Dépréciation des actifs non financiers à long terme
Nombre de sociétés ont été confrontées aux difficultés de mettre en œuvre les tests de perte de valeur prévus par la norme IAS 36, Dépréciation d’actifs. Ces difficultés sont accrues du fait du manque de visibilité sur les business plans dans un environnement économique et financier incertain.
Ce cahier a pour vocation de lister les principales questions qui se posent et ainsi de résoudre un certain nombre de difficultés pratiques d’application de la norme IAS 36.
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IFRS 3 - Regroupement d'entreprises et consolidation
Sous la pression des investisseurs, le FASB (i.e. le normalisateur comptable américain) et l’IASB ont initié voici quelques années un mouvement de convergence entre les deux référentiels comptables.
Concernant les regroupements d’entreprises, les normes définitives, publiées entre fin 2007 (US GAAP) et début 2008 (IFRS), ont apporté de nombreuses modifications et ont clarifié certains points.
Ce sont l’essentiel de ces éléments que le département Doctrine de Mazars vous propose de découvrir sous forme de 40 questions / réponses.
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IFRS 5 - Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
Norme de convergence avec les principes américains, IFRS 5 a représenté, lors de sa publication, une véritable nouveauté pour beaucoup de groupes.
Désormais appliquée depuis le 1er janvier 2005, cette norme suscite de nombreuses questions pratiques de mise en œuvre, en particulier du fait de la non récurrence des opérations entrant dans son champ d’application.
Mazars propose ici non seulement de rappeler les principes théoriques édictés par la norme IFRS 5, mais surtout d’éclairer le propos à l’aide d’exemples et de situations pratiques.
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IFRS 7 - Instruments financiers : informations à fournir
1. La mise en œuvre d'IFRS 7 et du pilier 3 de Bâle II dans les établissements de crédit
Les établissements de crédit ont été confrontés à des changements significatifs en terme de réglementation à la fois pour la production de leurs comptes consolidés avec la première application, dès 2005 pour les établissements cotés, des normes de comptabilité internationales (IFRS) et de leurs amendements successifs mais également à partir de 2007 pour les états de reporting prudentiels qu’ils communiquent à leur organe de tutelle, la Commission Bancaire, dans le cadre de la réforme de Bâle.
L’objectif de ce cahier technique est de présenter les dispositions d’IFRS 7 et de Bâle II, en abordant de façon pratique les problématiques de mise en œuvre, notamment les incidences sur les systèmes d’information des établissements financiers.
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2. L’application d'IFRS 13 et du dernier amendement à IFRS 7 dans la communication financière des corporates, à l'occasion de l'arrêté au 30 juin 2013
Deux textes en lien avec les instruments financiers sont entrés en vigeur en 2013 : la norme IFRS 13 sur l’évaluation à la juste valeur et l'amendement à IFRS 7 sur l’information à fournir en annexe sur la compensation des actifs et passifs financiers.
Cette étude, véritable guide de lecture de ces deux textes, permet d’identifier quelques exemples de bonnes pratiques dont les groupes pourront s’inspirer.
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IFRS 9 - Instruments financiers
1. Mazars Insights – IFRS for Financial Instruments
«Mazars Insights – IFRS for Financial Instruments » est un manuel à destination des préparateurs, utilisateurs et auditeurs des états financiers IFRS. Cet ouvrage, volontairement pédagogique et illustré par de nombreux exemples, rassemble, dans un seul manuel, l'ensemble des règles IFRS relatives aux instruments financiers.
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2. Impacts chiffrés d'IFRS 9, premiers enseignements
À fin février 2018, toutes les grandes banques européennes ont publié des informations sur les conséquences de la mise en œuvre de la nouvelle norme IFRS 9. Les changements introduits par IFRS 9 sont nombreux (classement, dépréciation, couverture…). Leurs impacts en date de transition se révèlent être très variables d’une banque à une autre, négatifs pour la plupart, pour certaines quasi nuls voire même positifs. Les indicateurs utilisés sont eux aussi variables : si l’impact sur le ratio CET1 constitue un solide indicateur commun, le niveau de détail communiqué au-delà de ce dernier varie ensuite significativement selon les établissements.
Pour faire le point et dégager les premières tendances, nous avons choisi de conduire cette étude sur les 30 premières banques européennes publiant leurs comptes en IFRS. Cette étude volontairement synthétique vous permet d’accéder rapidement à un panorama des impacts estimés d’IFRS 9 et des axes de communication choisis par les émetteurs bancaires.
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3. Performance financière des banques européennes dans le contexte de la COVID-19 : étude 2021
Comment la pandémie affecte-t-elle la performance financière des banques européennes ? La crise de la Covid-19 continue de nuire à la stabilité financière mondiale. Bien que son impact total sur le secteur bancaire reste à déterminer, les résultats annuels 2020 nous permettent de dresser un tableau de l’impact de la Covid-19 sur les Expected Credit Loss (ECL) issus des informations financières des banques.
Nous avons analysé les rapports annuels de 26 banques situées dans 11 pays européens afin de mieux comprendre l’impact de la Covid-19 sur leurs performances financières. L'étude se concentre principalement sur les impacts de la Covid-19 liés aux Expected Credit Loss (ECL) sur le secteur bancaire européen.
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4. Performance financière des banques européennes dans le contexte de la crise du COVID-19
Les rapports intermédiaires offrent un premier aperçu de l’impact de la pandémie de COVID-19 sur les banques européennes.
Mazars a analysé comment la pandémie affecte les résultats semestriels 2020 de 13 banques européennes publiant leurs états financiers dans le cadre des IFRS. Notre analyse montre que la plupart des banques ont connu une baisse significative de leur bénéfice net après impôt et de leur bénéfice d’exploitation avant ECL pour les six premiers mois de 2020 par rapport à la période correspondante de 2019.
Télécharger ces trois études, en anglais, ci-dessous :
- https://online.mazars.fr/study-financial-performance-european-banks-covid19
- https://online.mazars.fr/financial-performance-european-banks-covid19-ECL
- https://online.mazars.fr/financial-performance-european-banks-covid19-appendices
5. Quels impacts des dernières publications covid-19 sur les ECL des banques selon IFRS 9 ?
L’environnement économique actuel évolue très rapidement, créant un environnement exceptionnel et incertain. Dans ce contexte, de nombreuses nouvelles directives, recommandations et publications ont été publiées par les organismes de réglementation et les autorités.
L’objectif de cette présentation est d’expliquer la façon dont elles interagissent entre elles dans ce contexte de Covid-19 pour, in fine, influer sur la façon dont les ECL seront déterminées sous IFRS 9 pour les prochains arrêtés.
Voir le replay du webinar :
6. Reporting financier des banques européennes dans le contexte de la Covid-19 | Focus sur les pertes de crédit attendues
Comment la Covid-19 a-t-elle affecté les résultats semestriels 2021 des banques européennes ? Cette étude analyse les rapports semestriels 2021 d'un panel de 26 banques issus de 11 pays européens afin de suivre l'impact de la Covid-19 sur les pertes de crédit attendues ou Expected Credit Loss (ECL).
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7. Implémentation de la norme IFRS 9 : Panorama de l'état d'avancement des banques françaises et premiers enjeux identifiés - Enquête menée auprès de 20 groupes bancaires français sur la base d’entretiens réalisés sur la période août-octobre 2014
Conscient de l’enjeu stratégique et opérationnel que la norme IFRS 9 représente pour les groupes français à dominante bancaire, Mazars a souhaité:
- comprendre comment les établissements bancaires français se préparent à l’implémentation de cette norme complexe et quel est leur degré d’avancement ;
- identifier les principales zones d’ombre ou difficultés entourant l’interprétation de cette norme en vue de sa mise en œuvre opérationnelle ; et
- lorsque c’est possible, tirer les premiers enseignements sur les impacts potentiels d’IFRS 9 sur les états financiers IFRS des banques françaises.
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IFRS 10 - Etats financiers consolidés
La norme IFRS 10, publiée en mai 2011, présente une définition unique du contrôle et a remplacé la norme IAS 27 pour la partie relative aux états financiers consolidés et l’interprétation SIC 12 sur les entités ad hoc.
Les difficultés d’application anticipées de cette norme rendent indispensable une appropriation rapide de la norme par l’ensemble des parties prenantes, à commencer par les préparateurs de comptes, les auditeurs et les régulateurs. C’est dans cet esprit que nous avons rédigé ces 40 questions / réponses.
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IFRS 11 - Partenariats
Le 12 mai 2011, l’IASB a publié la norme IFRS 11 qui a remplacé IAS 31 (Participations dans des coentreprises).
IFRS 11 fait la distinction entre les activités conjointes (« joint operations ») et les coentreprises (« joint ventures »). Cette distinction est fondée sur l’analyse en substance des droits et obligations des partenaires qui exercent un contrôle conjoint sur des partenariats. Le traitement comptable présenté par IFRS 11 diffère selon que le partenariat est une activité conjointe ou une coentreprise, sachant que plus aucune option de traitement comptable n’est proposée pour un type d’accord donné.
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IFRS 13 - Evaluation de la juste valeur
1. IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur » - L'essentiel de la norme en 40 questions/réponses
La norme IFRS 13 « Evaluation de la juste valeur » est parue en mai 2011. Cette norme parvient à définir « Comment » déterminer la juste valeur d’un actif ou d’un passif sans jamais ouvrir le débat du « Quand » valoriser à la juste valeur. Définir ce que doit être une juste valeur sans pouvoir se poser la question des circonstances dans lesquelles elle doit être utilisée a déconcerté un grand nombre de commentateurs.
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2. L’application d'IFRS 13 et du dernier amendement à IFRS 7 dans la communication financière des corporates, à l'occasion de l'arrêté au 30 juin 2013
Deux textes en lien avec les instruments financiers sont entrés en vigueur en 2013 : la norme IFRS 13 sur l’évaluation à la juste valeur et l'amendement à IFRS 7 sur l’information à fournir en annexe sur la compensation des actifs et passifs financiers.
Ce cahier technique, véritable guide de lecture des deux textes, permet d’identifier quelques exemples de bonnes pratiques dont les groupes pourront s’inspirer.
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3. L'impact de la nouvelle norme IFRS 13 sur la juste valeur des dérives chez les corporates, à l’occasion de l’arrêté au 31 décembre 2013
Deux textes en lien avec les instruments financiers étaient d’application obligatoire pour la première fois en 2013 : la norme IFRS 13 sur l’évaluation à la juste valeur et le dernier amendement à IFRS 7 sur l’information à fournir en annexe sur la compensation des actifs et passifs financiers.
Aussi, il nous est apparu intéressant d’analyser en détail l’impact de la première application de la norme IFRS 13 sur la valorisation des dérivés dans les états financiers des Corporates du CAC 40 et de l’Euro Stoxx 50 à l’occasion de la clôture au 31 décembre 2013. Cette étude permet de mettre en évidence les pratiques observées sur les modalités de prise en compte du risque de contrepartie dans la valorisation des dérivés.
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IFRS 15 - Reconnaissance du chiffre d’affaires
1. IFRS 15 : l’essentiel de la norme sur le chiffre d’affaires en 100 questions / réponses
IFRS 15 traite de la comptabilisation des contrats conclus avec des clients. Cette norme nécessite l’appropriation de nombreuses notions (contrôle, obligation de prestation, prix de vente spécifique, coût d’exécution, etc.), le respect de principes détaillés à chaque étape du modèle de comptabilisation, ainsi que l’exercice fréquent du jugement en tenant compte des faits et circonstances propres à chaque situation particulière.
Au-delà des enjeux en termes de comptabilisation du chiffre d’affaires, IFRS 15 requiert aussi un travail de réflexion important sur les informations à présenter en annexe aux états financiers, pour respecter les exigences de la norme en la matière.
Pour pouvoir à la fois saisir les grands enjeux de la norme et trouver des éléments de réponse à vos questions spécifiques, Mazars publie « IFRS 15 : l’essentiel de la norme sur le chiffre d’affaires en 100 questions / réponses », un cahier présentant de manière pédagogique les subtilités d’une norme complexe.
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2. Communication financière de groupes européens : Plongée dans les impacts attendus d'IFRS 15
Mazars vous propose un tour d’horizon des impacts quantitatifs et qualitatifs de la norme IFRS 15 sur la comptabilisation du chiffre d’affaires, et du choix effectué au titre de la méthode de transition retenue tels qu’ils sont présentés par 73 groupes européens. Cette étude permet également de dégager plusieurs bonnes pratiques en termes de communication financière.
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3. IFRS 15 : panorama des nouveaux principes de reconnaissance du chiffre d’affaires
IFRS 15 introduit un nombre important de nouveautés et de précisions touchant à la reconnaissance du chiffre d’affaires.
Compte tenu de la somme des nouveautés et précisions introduites par IFRS 15, il est important d’identifier au plus tôt les impacts de ce texte, à la fois pour préparer la transition, mais également en anticipation des conséquences comptables au titre de contrats futurs ou en cours de négociation.
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IFRS 16 - Contrats de location
En janvier 2016, l’IASB a publié IFRS 16, sa nouvelle norme sur les contrats de location. Preneurs ou bailleurs, vous êtes tous concernés – à des degrés divers.
Mazars vous propose cette nouvelle publication en 10 points clés, pour vous aider à appréhender les enjeux de cette norme.
Télécharger cette étude ci-dessous, en français et en anglais :
Études complémentaires
1. L’information financière des sociétés de l’Eurostoxx50 pendant la crise sanitaire
Mazars publie une étude sur l’information financière au 30 juin 2020 des sociétés de l’Eurostoxx50 dans la tourmente de la crise sanitaire.
Malgré les disparités sectorielles et géographiques, cette étude montre qu'au 30 juin 2020, les groupes d'Europe continentale ont communiqué de manière innovante, trouvant un subtil équilibre entre l'omniprésence disproportionnée de la crise et la nécessité d'une comptabilité précise pour refléter la performance financière.
Cette étude propose un tour d’horizon des impacts qualitatifs et chiffrés présentés ainsi que des méthodes comptables retenues. Elle met aussi en avant quelques pratiques en termes de communication financière qui pourraient s’avérer utiles pour préparer la clôture annuelle, qui risque (malheureusement) d'être aussi compliquée que la clôture intermédiaire.
Découvrez l'étude, en anglais, disponible ici :
2. L’information financière des sociétés du CAC 40 pendant la crise sanitaire
Mazars publie une étude sur l’information financière des sociétés du CAC 40 dans la tourmente de la crise sanitaire.
L’ampleur inattendue de la crise sanitaire et de ses conséquences ont suscité un important et urgent besoin d’information sur la situation financière des entreprises. Les normalisateurs, régulateurs et auditeurs tant en France qu’en Europe ont proposé des recommandations pour accompagner la diffusion de ces informations dès la clôture semestrielle. De fait, les groupes du CAC 40 ont largement communiqué, au 30 juin 2020, sur les impacts d’une crise qui touche toutes leurs activités et donc leurs comptes de manière diffuse.
Cette étude propose un tour d’horizon des impacts qualitatifs et chiffrés présentés ainsi que des méthodes comptables retenues. Elle met aussi en avant quelques pratiques utiles en termes de communication financière. L’étude a été réalisée à partir d’un panel constitué de 39 groupes du CAC 40 et de 2 anciens groupes du CAC 40, désormais au SBF 120.
Découvrez l'étude disponible ici :
3. Indicateurs alternatifs de performance : quelles évolutions des pratiques des grands corporates européens ?
Mazars a analysé l’utilisation des indicateurs alternatifs de performance par un échantillon d’émetteurs dans leur communication financière des exercices 2017 et 2018.
Notre étude des pratiques en matière d’utilisation des IAP permet d’apprécier et d’illustrer la conformité de l’information publiée à ce titre aux guidelines des régulateurs. Elle éclaire également sur la sensibilité de la communication financière sur les IAP aux évolutions normatives récentes en capturant les effets de l’application d’IFRS 15 et d’IFRS 9 en 2018, ainsi que les impacts attendus d’IFRS 16 en 2019. Enfin, elle tient compte de la parution concomitante d’un exposé-sondage relatif au projet de l’IASB sur la Présentation des états financiers, afin de commencer à prendre la mesure des enjeux de ces propositions pour les entreprises.
L’étude a été réalisée à partir à partir d’un panel constitué de 39 groupes industriels et de services européens appartenant à l’indice EURO STOXX 50.
Découvrez l'étude disponible ici :
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