Lettre d'information de Mazars sur la Gestion d'Actifs T3 2014

Nos équipes vous proposent la lecture de notre Lettre d’information sur la Gestion d’actifs.

Actualités AIFM

  • Mise à jour de la position AMF n°2013-22 sur l’étendue des obligations du dépositaire ;
  • Modalités de mise en œuvre des obligations en matière de comptes rendus à l’égard de l’AMF dans le cadre de la directive AIFM – doc-2014-09 ;
  • Transposition AIFM : l’AMF met à jour ses instructions “Produits” ;
  • Impacts de la directive AIFM sur les politiques de rémunération du personnel des SGP ;
  • Mise à jour du FAQ AIFM de l’ESMA et de l’AMF.

Actualités UCITS V

  • Consultation paper du 26 septembre 2014 sur la directive UCITS V.

Actualités EMIR

  • Consultation de l’ESMA relative à l’obligation de compensation,
  • Calcul du risque de contrepartie des OPCVM relatif aux instruments dérivés de gré à gré compensés.

Autres actualités

  • Actualisation des orientations de l’ESMA sur les fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM ;
  • Position-recommandation AMF n°2014-06 – guide relatif à l’organisation du dispositif de maîtrise des risques au sein des sociétés de gestion de portefeuille ;
  • Position AMF 2012-17 – exigences relatives à la fonction de conformité ;
  • Guide de l’AMF relatif à la meilleure exécution ;
  • Traitement des réclamations dans le secteur des valeurs mobilières (ESMA) et le secteur bancaire (EBA).

Brèves

  • Harmonisation des délais de règlement / livraison en Europe.

Pour lire l'intégralité de notre lettre d'information sur la Gestion d'Actifs T3 2014, veuillez télécharger le document ci-dessous.

Plus d’infos ?