DOCTR'in - Toute l'actualité des normes comptables

Sans surprise, les comptes au 30 juin 2020 d’ores et déjà disponibles traduisent l’ampleur de la crise du COVID-19 sur la situation des entreprises.

Contrairement aux trois précédents numéros, DOCTR’in retrouve un format classique puisque ce mois-ci, notre newsletter n’est pas accompagnée d’un supplément COVID-19. L’actualité comptable a en effet retrouvé une forme de normalité, même si de nouvelles positions de place en lien avec les conséquences de la crise, en particulier sur la comptabilisation des prêts garantis par l’Etat, devraient être publiées prochainement.

La préparation de l’arrêté des comptes semestriels 2020 sera sans doute particulièrement difficile cette année. Refléter au mieux les impacts de la crise du COVID-19 sur les états financiers sera bien sûr le principal sujet de préoccupation. Notre supplément COVID-19 vous propose, ce mois-ci encore, une synthèse de l’actualité à prendre en compte, en particulier les communiqués ESMA et AMF pour les sociétés cotées.

Alors que l’épidémie de COVID-19 continue de bouleverser la vie des affaires et que les conséquences sur les comptes 2020 seront probablement très importantes, les différentes parties prenantes et les normalisateurs comptables en particulier se mobilisent pour tenter d’apporter des réponses à cette crise sans précédent (cf. notre supplément COVID-19 n°2).

Notre précédent numéro évoquait dans son édito, sans vouloir trop y croire, les larges répercussions à attendre de l’épidémie de coronavirus.

Quelques jours plus tard, et alors que la moitié de la population mondiale est désormais confinée (de manière stricte ou incitative), l’actualité du mois a nécessairement une tonalité particulière. C’est pourquoi nous vous proposons un « supplément COVID-19 » présentant à la fois les conséquences de cette crise sur les clôtures 2019 (pour les groupes encore concernés !) et sur les clôtures décalées ou les arrêtés intermédiaires 2020.

Alors que le mois de février a été marqué par l’annonce des premiers résultats pour l’exercice 2019, les entreprises qui n’ont pas encore clos leurs comptes doivent s’interroger sur les conséquences à tirer de l’actuelle épidémie de coronavirus, s’agissant des informations à fournir en annexe au titre des événements postérieurs à la date de clôture. C’est notamment ce que vient de demander l’AMF aux sociétés cotées, dans le cadre d’un communiqué qui traite, plus largement, de la nécessaire transparence dont les groupes doivent faire preuve eu égard à leur exposition aux conséquences de cette épidémie.

L’année 2019 s’était achevée par la publication d’un exposé-sondage proposant des changements importants dans la présentation des états financiers IFRS et le compte de résultat en particulier. 2020 devrait maintenir le rythme des consultations compte tenu des nombreux projets inscrits au programme de travail de l’IASB.

L’IASB devrait ainsi publier en mars un document pour discussion sur les écarts d’acquisition et la dépréciation. Si la réintroduction de l’amortissement du goodwill n’est a priori pas à l’ordre du jour, l’IASB devrait faire des propositions pour améliorer les informations fournies en annexe et pour réduire le coût des tests de dépréciation.

Alors que les comptes 2019 sont sur le point d’être clos, la première application de la norme IFRS 16 aura tenu en haleine les parties prenantes jusqu’à la dernière minute. En effet, le Comité d’interprétation des normes IFRS n’a clarifié officiellement que le 16 décembre la façon dont doit être appréciée la durée de certains contrats de location.

La fin d’année approchant, l’heure a sonné pour les régulateurs de publier leurs recommandations d’arrêté des comptes. Sans grande surprise, ce sont les normes IFRS 16 – Contrats de location, IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients et IFRS 9 – Instruments financiers qui sont au coeur des préoccupations de l’AMF et de l’ESMA. Dans ce numéro, nous revenons sur les sujets mis en exergue par les régulateurs, au travers de leurs recommandations.

Le mois de septembre aura été marqué par la publication par le Comité d’Interprétation des IFRS (IFRS IC) de décisions assez attendues, l’une sur la détermination du taux d’emprunt marginal pour l’application d’IFRS 16, l’autre sur la qualification et la présentation des actifs / passifs liés aux positions fiscales incertaines. L’occasion était donc rêvée de vous présenter une étude sur les informations relatives aux impacts de la première application d’IFRIC 23 fournies par un panel d’émetteurs français et européens (CAC 40 et EuroStoxx 50) dans leurs comptes semestriels IFRS au 30 juin 2019.

Retrouvez les précédents numéros de DOCTR'in