DOCTR'in - 2015

Découvrez tous les numéros de DOCTR’in parus en 2015.

DOCTR'in n° 116 - Décembre 2015

A l’heure où nous finalisons ce numéro, l’IASB a publié de manière définitive la norme IFRS 16 sur les contrats de location. Le cadeau de Noël annoncé s’est transformé en étrennes, et les entreprises doivent maintenant se préparer à comptabiliser au bilan leurs contrats de location opérationnelle à compter de 2019.

DOCTR'in n° 115 - Novembre 2015

L’Autorité des Normes Comptables a finalisé la transposition de la nouvelle Directive comptable, en publiant quatre règlements venant amender le Plan Comptable Général et les règlements relatifs à la consolidation des entreprises industrielles et de services, du secteur bancaire et d’assurances.

DOCTR'in n° 114 - Octobre 2015

Comme chaque automne, l’ESMA et l’AMF ont publié leurs Recommandations pour l’arrêté des comptes 2015. Au menu cette année, deux thèmes principaux : l’influence de l’environnement économique (taux, cours des matières premières, risques spécifiques à un pays) sur la situation financière des émetteurs, et les opérations de gestion du besoin en fonds de roulement, devenues de plus en plus fréquentes dans un contexte où les entreprises cherchent des alternatives au financement bancaire traditionnel.

DOCTR'in n° 113 - Septembre 2015

D’ici la fin du mois, l’IASB aura reçu les lettres de commentaires relatives à ses propositions de clarification de la norme IFRS 15. Les amendements proposés par l’IASB, bien que découlant des travaux du Joint Transition Resource Group (TRG), diffèrent de ceux proposés par le FASB dans ses propres documents de consultation. Ainsi, la volonté des deux boards de développer des normes jumelles n’aura pas résisté à la différence de philosophie entre les IFRS et les US GAAP. Le FASB a clairement démontré, lors de cette phase de « pré-interprétation » de la norme, son appétit pour le
« rule-based ». Chassez le naturel, il revient au galop !

DOCTR'in n° 112 - Juillet-Août 2015

Si l’IASB travaille assidument sur certains projets majeurs (rédaction finale de la norme IFRS 16 sur les contrats de location, redélibérations sur la norme Assurances, cadre conceptuel), l’Autorité des Normes Comptables n’est pas en reste en ce qui concerne les principes français.

DOCTR'in n° 111 - Juin 2015

L’Autorité des Normes Comptables a enfin adopté son règlement sur la comptabilisation des instruments financiers dérivés et la comptabilité de couverture ! Ce règlement, dont l’élaboration a débuté il y a maintenant plusieurs années, était très attendu compte tenu des faibles développements figurant actuellement dans le Plan comptable général sur ces sujets.

DOCTR'in n° 110 - Mai 2015

Comme annoncé, l’IASB a publié son exposé-sondage proposant de décaler d’un an la date d’application obligatoire d’IFRS 15. Cet exposé-sondage devrait être suivi d’un second, au mois de juillet, proposant des amendements (sous forme de précisions ou d’exemples additionnels) de la norme suite aux travaux du TRG. Même si d’autres réunions du TRG sont programmées, en juillet et en novembre, l’IASB n’envisage pas d’autres amendements.

DOCTR'in n° 109 - Avril 2015

Comme cela était pressenti, après la décision du FASB de proposer le report de l’application obligatoire du Topic 606, l’IASB a suivi le mouvement. Un exposé-sondage sera publié prochainement, proposant de décaler au 1er janvier 2018 la date d’application obligatoire de la norme IFRS 15. Ces décisions font notamment suite aux différents travaux du TRG sur les difficultés d’application de ces normes jumelles, conduisant à la publication de propositions d’amendements.

DOCTR'in n° 108 - Mars 2015

Comme cela était pressenti depuis plusieurs semaines, le FASB va publier un projet d’amendement proposant de décaler la date d’application obligatoire du Topic 606, sa norme jumelle d’IFRS 15. Cette décision va pousser l’IASB à prendre position, lui aussi, sur un éventuel décalage de la date d’application, alors que les discussions sur les amendements à apporter aux deux normes battent leur plein.

DOCTR'in n° 107 - Février 2015

Comme nous le pressentions, le FASB et l’IASB ont décidé de procéder à des amendements de leurs normes jumelles ASC 606 et IFRS 15 sur la reconnaissance du chiffre d’affaires. Bien que les amendements (et leur due process) devraient être différents entre les deux organismes, le FASB souhaitant une norme plus prescriptive, ils ne devraient pas remettre en cause les principes de la norme, et donc la convergence entre les deux référentiels sur la reconnaissance du chiffre d’affaires.

DOCTR'in n° 106 - Janvier 2015

En ce début d'année 2015, les discussions sur la mise en œuvre de la norme IFRS 15 battent leur plein ! Les sujets techniques discutés au sein du Joint Transition Ressource Group sont nombreux, et déjà l'idée d'apporter certaines modifications à la norme publiée fait son chemin, du moins côté FASB.

Partager