DOCTR'in - 2013

Découvrez tous les numéros de DOCTR’in sortis en 2013.

DOCTR'in n° 94 - Décembre 2013

Selon le programme de travail de l’IASB, l’année 2014 devrait voir l’aboutissement de deux projets majeurs initiés par l’IASB il y a déjà plusieurs années : la comptabilisation du chiffre d’affaires et les dépréciations d’actifs financiers. En revanche, aucun horizon de publication n’est annoncé pour les deux autres sujets majeurs, la comptabilisation des contrats de location et des contrats d’assurance. Le programme de travail ne fait état de « redélibérations » que pour le 1er trimestre 2014 sur ces sujets. La durée des redélibérations de la norme sur la reconnaissance du chiffre d’affaires incite il est vrai à la plus grande prudence en matière de calendrier.

DOCTR'in n° 93 - Novembre 2013

L’arrêté des comptes 2013 se rapproche ! Comme chaque année, nous vous présentons la liste des normes et interprétations IFRS applicables pour cette clôture. Nous vous invitons également à avoir une lecture attentive des Recommandations de l’AMF et des « Enforcement priorities » de l’ESMA pour 2013.

DOCTR'in n° 91 - Septembre 2013

Le 13 septembre 2013 s’est achevée la période de commentaires de l’exposé-sondage Contrats de location. Les commentaires reçus par l’IASB et le FASB sont loin d’être unanimes, et de nombreuses critiques ont été exprimées de part et d’autre de l’Atlantique, allant jusqu’à remettre en cause le modèle défendu par les Boards. Même certaines organisations d’analystes ou d’utilisateurs des états financiers indiquent que les propositions des normalisateurs ne répondent pas à leurs besoins.

DOCTR'in n° 90 - Juillet-Août 2013

L’IASB et le FASB s’apprêtent à publier leur norme commune sur la reconnaissance des revenus d’ici la fin de l’année. Cependant, l’application obligatoire de cette nouvelle norme ne devrait pas intervenir avant 2017.

DOCTR'in n° 89 - Juin 2013

Après la publication en mai du 2ème exposé-sondage sur les contrats de location, c’est un autre projet de longue haleine qui se concrétise par une re-publication : l’IASB et le FASB ont publié le 20 de ce mois leurs nouvelles propositions sur la comptabilisation des contrats d’assurance. Voilà qui promet des mois d’été bien remplis pour tous les commentateurs !

DOCTR'in n° 88 - Mai 2013

Lorsque l’IASB et le FASB ont publié en août 2010 un exposé-sondage commun sur les contrats de location, ils étaient probablement loin d’imaginer qu’ils devraient réexposer ce projet presque trois ans plus tard. C’est pourtant ce qu’ils ont été contraints de faire, le 16 mai 2013, tant les réactions au projet initial ont été dans l’ensemble négatives, les redélibérations compliquées et les positions changeantes.

DOCTR'in n° 87 - Avril 2013

A l'heure où les instances américaines renouvellent leurs leaders, au FASB et à la SEC, l’IASB poursuit ses travaux au cours d’une année 2013 extrêmement riche en publications.
En effet, des textes aussi importants que le 2ème exposé-sondage sur les contrats de location, ou celui sur les contrats d’assurances, devraient être publiés avant fin juin.

DOCTR’in n° 86 - Mars 2013

Le premier trimestre 2013 se termine en douceur ! Surtout, il s’achève sur une lueur d’espoir ! Au terme de sa réunion de mars, l’IASB a finalement décidé de retirer de son programme de travail le projet d’interprétation des puts sur intérêts minoritaires, et de réexaminer les dispositions controversées de la norme IAS 32, en vue d’un éventuel amendement.

DOCTR’in n° 85 - Février 2013

Deux ans et huit mois, c’est le temps qui s’est écoulé entre la publication du premier exposé-sondage sur la reconnaissance du chiffre d’affaires, en juin 2010, et les ultimes redélibérations des deux Boards sur les thèmes majeurs de ce projet.

DOCTR’in n° 84 - Janvier 2013

Nombreux sont ceux en ce début d’année qui s’interrogent sur l’issue des débats sur la comptabilisation des « puts » sur minoritaires. Le Comité d’interprétation des normes IFRS lui-même semble douter du bien-fondé de la comptabilisation des variations de valeur de la dette en résultat. Une fois encore, il demande à l’IASB de reconsidérer la question.

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