DOCTR'in - 2012

Découvrez tous les numéros de DOCTR’in sortis en 2012.

DOCTR’in n° 83 - Décembre 2012

Tout au long de l’année, l’IASB aura redoublé d’efforts sur les projets instruments financiers, revenus, contrats de location et contrats d’assurance, sans toutefois aboutir à la publication d’une norme définitive.

DOCTR'in n° 82 - Novembre 2012

Les clôtures se suivent et se ressemblent ! Malheureusement, serait-on tenté de dire! Tout comme en 2011, ce ne sont pas les nouveaux textes comptables qui rendront l’exercice délicat, mais bien le contexte de crise. Cette fois encore, les émetteurs sont attendus sur la qualité et la clarté des informations, notamment sur la dépréciation des actifs financiers et non financiers, le taux d’actualisation des engagements de retraite, les provisions pour risques et charges. C’est bien là le message que leur adressent l’ESMA et l’AMF dans leurs recommandations.

DOCTR'in n° 81 - Octobre 2012

Le rapport de la SEC sur le plan d’action pour l’adoption des IFRS, publié en juillet dernier, avait fortement marqué les esprits, puisque vierge de toute recommandation quant à l’adoption des IFRS par les Etats-Unis. Après le choc, les réactions, et l’attentiste des Etats-Unis fait désormais grincer des dents !

DOCTR'in n° 80 - Septembre 2012

Après une trêve estivale, le Board de l’IASB a retrouvé le « chemin de l’école », et s’est fixé un programme plus chargé encore. Trois nouveaux projets d’amendements limités et trois nouveaux projets de recherche figurent désormais à son programme de travail. Surtout, le Board a décidé de publier un nouvel exposé-sondage sur la phase 2 du projet de révision de la norme IFRS 4 sur les contrats d’assurance.

DOCTR'in n° 78 - Juin 2012

Depuis quelques mois, le projet sur la comptabilisation des contrats de location semblait au point mort, en raison notamment des difficultés rencontrées par les deux Boards pour arrêter les modalités de reconnaissance du résultat. Certains observateurs se demandaient même si il verrait finalement le jour.

DOCTR'in n° 79 - Juillet Août 2012

Malgré les incertitudes sur la volonté des Etats-Unis d’adopter un jour les normes IFRS, l’IASB continue d’avancer sur les projets majeurs en cours.

En effet, les délibérations se poursuivent et l’IASB prévoit de publier d’ici la fin de l’année des exposés sondages sur les contrats de location, sur la dépréciation des actifs financiers (phase 2 du projet instruments financiers) et sur l’amendement limité aux règles de classement et d’évaluation (phase 1 du projet instruments financiers).

DOCTR'in n° 77 - Mai 2012

Les nouveaux textes d‟application obligatoire sur l‟exercice 2012 ne sont pas légion, et l‟on peut s‟en réjouir en cette période d‟arrêté des comptes semestriels. Seul l‟amendement à IFRS 7 sur les informations à fournir en annexe sur les transferts d‟actifs financiers pourrait s‟avérer complexe à appliquer.

DOCTR'in n° 76 - Avril 2012

La comptabilité des instruments financiers à terme et la comptabilité de couverture ne seront plus l’apanage des IFRS ! Le groupe de travail constitué par l’Autorité des Normes Comptables (ANC) en 2009, présidé par Isabelle Sapet, associée Mazars, a en effet récemment rendu sa copie : un projet de règlement sur les instruments financiers à terme et la comptabilité de couverture. L’ANC envisage, sous réserve des résultats de l’étude d’impact qu’elle mène actuellement, de publier un règlement définitif courant 2012, pour une application au plus tôt à partir de l’exercice 2013.

DOCTR'in n° 75 - Mars 2012

Fin mars, l’IASB a mis à jour son programme de travail et a différé, une fois encore, la publication de documents afférents aux projets instruments financiers et contrats de location. Coté instruments financiers, les publications du « Review draft » sur la comptabilité de couverture et du « Discussion Paper » (ou de l’exposé-sondage selon l’option finalement retenue par l’IASB) sur la macro-couverture sont reportées respectivement au deuxième trimestre et second semestre 2012.

Doctr'in no.74 - Février 2012

La dernière réunion de l’IASB s’étant tenue à cheval sur les mois de février et de mars, l’IASB Update, compte rendu officiel des réunions du Board, n’a pas été publié à l’heure où nous écrivons cet édito. Il est par conséquent difficile de relater, avec toute la précision et la rigueur nécessaires, les décisions provisoires arrêtées par le Board, tant les sujets débattus sont complexes et prêtent à interprétation.

Doctr'in no.73 - Janvier 2012

L’année 2012 s’annonce déjà comme une année cruciale pour l’IASB. C’est en effet cette année que les textes définitifs sur les projets conjoints relatifs aux instruments financiers, à la reconnaissance du chiffre d’affaires, aux contrats de location et aux contrats d’assurance doivent être publiés. L’IASB est donc très attendu.

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