FRANCE
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A peine Hans Hoogervorst est-il arrivé à la tête de l’IASB qu’il aura déjà marqué de son empreinte l’institution. Sa prise de position sur le provisionnement, par les banques et les assureurs européens, de leur exposition au risque grec, traduit une volonté affichée de veiller à ce que les normes IFRS soient appliquées de manière cohérente dans le monde. Si cette préoccupation n’est pas novatrice sur le fond, elle l’est sur la forme !
L’IASB peine à avancer aussi vite qu’il l’aurait souhaité sur les projets inscrits à son programme de travail. Ainsi, après la reconnaissance du chiffre d’affaires en juin, l’IASB a décidé ce mois-ci de publier un nouvel exposé-sondage sur les contrats de location.
En juin, l’actualité de l’IASB a de nouveau été chargée : publication d’amendements à IAS 1, de la norme IAS 19 révisée et du quatrième exposésondage d’amélioration annuelle des normes (après une pause en 2010).
En mai, l'IASB a publié pas moins de 6 nouvelles normes : 5 normes sur la consolidation et 1 norme sur l'évaluation à la juste valeur. DOCTR'in a choisi de vous présenter dans ce numéro une étude sur IFRS 11, Partenariats. Depuis 2007 et la publication de l'exposé-sondage ED 9, beaucoup se sont inquiétés de la suppression de l'intégration proportionnelle annoncée par l'IASB.
En avril, l’IASB et le FASB ont décidé de reporter la date cible pour l’aboutissement des projets de convergence majeurs que sont la reconnaissance du chiffre d’affaires, la comptabilisation des contrats de location, des instruments financiers et des contrats d’assurance.
Comme en atteste le programme de travail actualisé de l’IASB, le second trimestre de l’année 2011 sera tout simplement exceptionnel dans l’histoire du normalisateur international. Pas moins de 4 nouvelles normes seront publiées, deux normes seront amendées et le vote final sur le contenu de 4 futures normes majeures sera effectué.
Le mois de février a été marqué par des changements d’orientation majeurs concernant deux projets clé du programme de convergence entre les IFRS et les US GAAP, à savoir la comptabilisation des contrats de location et la reconnaissance du chiffre d’affaires.
2011 s’annonce déjà comme une année particulièrement importante dans l’histoire des IFRS. C’est en effet cette année que la SEC, le régulateur américain, va décider si oui ou non, les IFRS pourront être appliquées par les entreprises américaines. Selon son orientation, cette décision pourrait sonner le glas des US GAAP ou perturber la démarche d’adoption des IFRS au plan mondial.