Lettre d'information de Mazars sur la Gestion d'Actifs T1
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Newsletter getions d'actifs T1
Découvrez la lettre d'information de Mazars sur la Gestion d'Actifs T1
Au sommaire :
- Consultation de l’ESMA relative aux OPCVM indiciels aux ETF et aux techniques de gestion efficientes
- Concepts clés de la Directive AIFM. Discussion Paper
- Dispositions applicables à la commercialisation de parts ou actions d’OPCVM coordonnés de droit étranger sur le territoire de la République française
- Instruction AMF n°2012-01: Organisation de l’activi té de gestion d’OPCVM ou d’OPCI et du service d’investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers en matière de gestion des risques
- Information sur les critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance
- Modèle d’architecture de convention Dépositaire / Société de gestion Charte SGP – Investisseurs
- Brèves
Fixation du seuil imposant la création d’un comité des rémunérations
FATCA – Evolution des modalités d’application
Détention de titres de SIIC dans le cadre d’un PEA – Instruction fiscale
Publication d’une information trimestrielle par les OPCVM de plus de 80 millions d’euros d’actif net