Lettre d'information de Mazars sur la Gestion d'Actifs T2 2014

Nos équipes vous proposent la lecture de notre Lettre d’information sur la Gestion d’actifs.

Sommaire :

  • Actualités AIFM 
  • Mise à jour du FAQ AIFM de l’ESMA
  • Transposition AIFM : l’AMF met à jour ses instructions “Produits”
  • Transposition de la directive AIFM : l’AMF publie un guide et deux nouvelles instructions sur les différents régimes de commercialisation applicables en France aux OPCM et aux FIA
  • Impacts de la directive AIFM sur la stratégie et l’organisation des sociétés de gestion françaises
  • Accord du parlement européen et du conseil sur le projet de directive UCITS V 
  • MIFID 2 / MIFIR publication des textes au joue et consultations de l’ESMA
  • Règlement PRIIPs (Packaged Retail and Insurance Based Investment Product)
  • Projet de règlement européen relatif aux « Fonds Européens d’Investissement à Long Terme » (FEILT)
  • Charte de bonne conduite pour le « swing pricing » et les droits d’entrée et de sortie ajustables acquis aux fonds « Anti dilution levy »
  • Ordonnance relative au financement participatif (Crowdfunding)
  • Guide professionnel AFG – Titrisation 
  • OPC et conventions fiscales internationales
  • FATCA : guide de l’AFG sur l’application de la réglementation aux acteurs de la gestion d’actifs

Document

Lettre gestion d'actifs_T2_2014

Lettre gestion d'actifs_​T2_​2014