Webinars | Prix de transfert - série spéciale

Comment les entreprises multinationales peuvent-elles atténuer l'impact de Covid-19 sur leurs révisions de prix de transfert ?

21 septembre 2021, 14:00 CET

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La pandémie de Covid-19 aura des conséquences importantes en matière de prix de transfert pour de nombreuses entreprises multinationales dans les années à venir. En décembre 2020, l'OCDE a publié ses lignes directrices qui clarifient et illustrent l'application pratique du principe de pleine concurrence tel qu'il est énoncé dans ses Principes directeurs en matière de prix de transfert. Quatre questions prioritaires ont été identifiées :

• L'analyse de comparabilité
• Pertes et imputation des coûts spécifiques de Covid-19
• Programmes d'aide gouvernementale
• Accords préalables en matière de prix de transfert ("APP").

Ordre du jour :

• Comment les Principes directeurs de l'OCDE abordent-ils l'impact de la Covid-19 sur les prix de transfert ?
• Principaux éléments à retenir pour 2020.
• Que doivent envisager les entreprises multinationales pour la fin de l'année 2021 ?
• Que doivent faire les entreprises multinationales pour se préparer aux années suivantes ?

Intervenants :

• Frédéric Barat, Associé Mazars en France
• Elisabeth Tchumburidze, Manager Mazars en Allemagne
• Karen Lau, Senior Manager Mazars à Hong Kong

Modéré par : Gertrud Bergmann, Associée Mazars en Allemagne

Retrouvez les précédents webinaires

• Réglementation des prix de transfert liée au DEMPE - 15 juillet 2021

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Avec l'essor des nouvelles technologies, de plus en plus de filiales sont impliquées dans la création de valeur des actifs incorporels. Avant l'introduction des fonctions DEMPE, les bénéfices liés aux actifs incorporels étaient attribués à l'entité qui détenait les droits de propriété. Désormais, les bénéfices liés à l'exploitation d'un droit de propriété intellectuelle ne sont plus réservés au propriétaire. Ils sont partagés entre les filiales qui exercent les fonctions DEMPE. Les experts en prix de transfert de Mazars vous donnent un aperçu des réglementations régionales/locales applicables et leurs recommandations pratiques sur le sujet.

• Restructuration d'entreprise : aspects des prix de transfert - 17 juin 2021, 14:00 CET

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En raison du Covid-19, les entreprises multinationales peuvent être amenées à adapter leur mode de fonctionnement et à restructurer leur organisation, y compris leur chaîne d'approvisionnement. Cette réorganisation peut impliquer le transfert d'actifs incorporels de valeur vers d'autres pays et, ou conduire à un changement du profil fonctionnel de certaines entités. Cela peut soulever des questions complexes de fiscalité locale et de prix de transfert. Nos experts vous donnent une vue d'ensemble des réglementations régionales/locales applicables et leurs recommandations pratiques afin de gérer correctement ces réorganisations.

Notez d’ores-et-déjà les thématiques des prochains webinars :

• Cas pratiques de transactions financières du point de vue des prix de transfert - 21 octobre 2021, 14:00 - 15:00 CET
• Audits sur les prix de transfert : à quoi faut-il s'attendre ? - 18 novembre 2021, 14:00 - 15:00 CET
• Meilleures pratiques en matière de procédures amiables (MAP) - 9 décembre 2021 - 14:00 - 15:00 CET